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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPEUNIPERSONNELLE
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U.L.P.A.C.
Marque expirée - Marque en non vigueur

U.L.P.A.C.
3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
1376921
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/10/2016

Présentation de la marque U.L.P.A.C.

Déposée le 22 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPEUNIPERSONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « U.L.P.A.C. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A GROUPEUNIPERSONNELLE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2321057) - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 108 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2321057) - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque U.L.P.A.C. est expirée depuis le 22 octobre 2016.

3A GROUPEUNIPERSONNELLE a également déposé les autres marques suivantes : AGRALI , AGRALI


3A GROUPE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2321057) - 31200 - France - SIREN 443108444


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2321057) - 31200 - France


Renouvellement sans limitation n°2075244 - Publication au BOPI 1996-43

Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321057 - Publication au BOPI 2006-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.